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La CC2VV

La Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes (CC2VV) est un Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) qui regroupe 54 communes. Elle est née le 1er janvier 2017 de la fusion de trois anciennes Communautés de Communes : la CC des Isles du Doubs, la CC du Pays de Clerval et la CC du Pays de Rougemont.

La CC2VV exerce des compétences à la place de ses communes membres dans divers domaines : développement économique et touristique, aménagement du territoire, collecte et traitement des déchets, gestion des milieux aquatiques, politique du logement, politique de l’enfance et de la jeunesse, gestion des équipements sportifs (gymnases), assainissement non collectif (SPANC), animations culturelles, mise en valeur de l’environnement, aides aux associations, et notamment en direction de la jeunesse pour l’apprentissage de la musique, avenir médical.

Avec plus de 16500 habitants et 54 communes, cette collectivité porte les marques d’un projet intercommunal ambitieux, prête à relever les défis futurs pour le développement de notre territoire. Cette configuration lui permet aussi d’exister et de peser à côté des agglomérations du Pays de Montbéliard, du Pays d’Héricourt et du Grand Besançon, toutes proches.

La vaste étendue de cette nouvelle entité (374 km²) et son organisation autour de quatre pôles que sont L’Isle-sur-le-Doubs, Arcey, Rougemont et Pays de Clerval obligent à repenser l’organisation géographique de nos services. Aux côtés du siège de la CC2VV localisé à Pays de Clerval, des pôles de proximité sont maintenus à Rougemont et L’Isle-sur-le Doubs.

La CC2VV est une collectivité rurale mais dynamique à la fois ! Elle apporte la preuve qu'on peut résider en campagne mais bénéficier d'un haut niveau de services.

 

 

Les compétences de la CC2VV :

COMPETENCES OBLIGATOIRES

  •  Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire ;
  • Actions de développement économique ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ; promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme ;
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ;
  • Création, aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage ;
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
  • Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire ;
  • Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ;

COMPETENCES OPTIONNELLES

  • Protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ;
  • Politique du logement et du cadre de vie ;
  • Construction, entretien et fonctionnement des équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire ;
  • Protection et mise en valeur de l’environnement ;
  • Programme visant à l'amélioration de l'environnement intégrant d'éventuels programmes d'entretien et de mise en valeur d'espaces naturels sensibles (ENS) ;
  • Politique du logement et du cadre de vie ;
  • Réalisation d'actions et opérations d'animations collectives d'amélioration de l'habitat
  • Soutien à l'action sociale menée par les Maison de Service Au Public ;
  • Création, entretien et promotion des chemins ou sentiers pour la pratique d’activité de randonnées ;

COMPETENCES SUPPLEMENTAIRES ou FACULTATIVES

  • Actions en faveurs du développement des réseaux de télécommunications à haut débit et à très haut débit (THD) ;
  • Service Public d'Assainissement Non Collectif ;
  • Développement des Energies Renouvelables ;
  • Petite enfance, enfance, jeunesse ;
  • Organisation et gestion du Transport à la demande ;
  • Soutien aux associations et autres organismes ;
  • Distribution publique d'électricité ;
  • Projets de services à la population ;
  • Projets de développement économique, touristique et de services (Etudes liées au développement économique, touristique et de services du territoire intercommunal) ;
  • Création et gestion d'une saison culturelle intercommunale.

Télécharger les compétences de la CC2VV détaillées en cliquant ici.

 

Les agents :

Trente-cinq agents travaillent chaque jour au service des habitants du territoire dans des domaines variés : secrétariat et compatibilité des communes, déchets, assainissement non collectif, activités en direction de l’enfance et de la jeunesse, tourisme, culture, gestion et entretien de bâtiments (gymnase par exemple), développement économique…

Vous pouvez visualiser et télécharger l’organigramme des services de la CC2VV ici.

 

Les élus :

Le Conseil Communautaire est constitué de 78 élus provenant des différentes communes du territoire.

Le Président est assisté par 7 vice-présidents et un conseiller délégué formant l’exécutif de la CC2VV.

L’exécutif avec 11 autres membres du conseil communautaire, forment le bureau.

 

Le Président :

Bruno BEAUDREY (Maire d'Etrappe)

 Elu par le conseil communautaire, le président est le chef de l’organe exécutif de la communauté de communes. Il prépare et exécute les délibérations des conseils communautaires qu'il préside. Il est l'ordonnateur des dépenses et prescrit l'exécution des recettes de la communauté. Il est seul chargé de l'administration et chef des services de la communauté de communes. Il représente la communauté de communes en justice.

 

Les vice-Présidents

La CC2VV compte 7 vice-présidents et 1 conseiller délégué élus par le conseil communautaire. Ils assistent le Président, chacun dans le domaine de compétences déléguées par le Président.

Chaque Vice-président est responsable d’une commission thématique. A noter que le Président de la Communauté de communes est en charge des thématiques « budget » et « développement éolien ».

  • Jacky BOUVARD - Ordures ménagères et bâtiments - Maire de Trouvans
  • Danièle NEVERS - Solidarités et services aux personnes - Maire de Cuse-et-Adrisans
  • Alain ROTH - Développement économique - Maire de L'Isle-sur-le-Doubs
  • Alain PASTEUR - Enfance-jeunesse et communication - Maire d'Arcey
  • André PARROT - Aménagement et environnement - Maire de Désandans
  • Emmanuel SPADETTO - Cycle de l'eau - Maire de Mondon
  • Laurent TOURTIER - Tourisme et animation du territoire - Conseiller Muncipal de L'Isle-sur-le-Doubs
  • Jean-Claude VERMOT - Conseillé délégué à la Commission Locale des Charges Transférées - 1er adjoint de Pays de Clerval

 

 

 

 

 

 

De gauche à droite : Jacky BOUVARD, Danièle NEVERS, André PARROT, Alain ROTH, Alain PASTEUR, Laurent TOURTIER, Emmanuel SPADETTO, Jean-Claude VERMOT 

 

L’exécutif (9 personnes)

L’exécutif est une instance composée du Président, des 7 vice-Présidents et du Conseiller Délégué. Il se réunit au moins une fois par mois, définit les grandes orientations de la politique de la CC, fait le point sur le travail des commissions et gère les affaires courantes.

 

Le bureau (20 personnes)

Le président, les 7 vice-présidents, le conseiller délégué et 11 autres membres élus composent le Bureau.

Il se réunit avant chaque conseil communautaire pour préparer les points prévus à l’ordre du jour de la prochaine assemblée. Il traite également les affaires courantes et est amener à faire certains arbitrages sur les grandes orientations politiques de la CC.

Les 11 autres membres du bureau sont : Karine SIMON (Rang), Olivier PERRIGUEY (Mancenans), Denis GIRARD (Fontenelle-Montby), Gérard JOUILLEROT (Anteuil), Georges GARNIER (Pays de Clerval), Gilles SAVOUREY (Gondenans-Montby), Michael HUGONIOT (Arcey), Rémy NAPPEY (L'Isle-sur-le-Doubs), Victor ZUAN (Abbenans).

 

Le Conseil Communautaire (79 personnes)

Le conseil communautaire est l'organe exécutif délibérant de la CC2VV. Son rôle est similaire à celui d’un conseil municipal, mais à l'échelle de l'intercommunalité. Il se réunit très régulièrement, en moyenne une fois par mois (sauf en période estivale) pour valider les propositions formulées par les commissions et le bureau.

Retrouver les comptes rendus de conseils communautaires ici

 

Tableau des déléguées :

Victor ZUAN ABBENANS
Marie-Odile BONDENET ACCOLANS
Gérard JOUILLEROT ANTEUIL
Eliane SAVOUREY ANTEUIL
Cyril SIMONIN APPENANS
Michael HUGONIOT ARCEY
Chantal JACQUEMIN ARCEY
Alain PASTEUR ARCEY
Valérie ULMANN ARCEY
Michel VERDIERE ARCEY
Philippe JANUEL AVILLEY
Marie-Blanche PERNOT BLUSSANGEAUX
Bernard DODIVERS BLUSSANS
Raymond BOBY BOURNOIS
Liliane GUYON-VEUILLET BRANNE
Christophe CATALA CUBRIAL
Nicolas GRUNEISEN CUBRY
Danièle NEVERS CUSE-ET-ADRISANS
André PARROT DESANDANS
André VURPILLOT DESANDANS
Bruno BEAUDREY ETRAPPE
François HERMOSILLA FAIMBE
Claude HALM FONTAINE-LES-CLERVAL
Denis GIRARD FONTENELLE-MONTBY
Fabrice VRILLACQ GEMONVAL
Denise MATHIOT GENEY
Fabrice SIMONIN GONDENANS-LES-MOULINS
Gilles SAVOUREY GONDENANS-MONTBY
Christian LEPAPE GOUHELANS
Fabienne CARRIQUI HUANNE-MONTMARTIN
Lucien LABEUCHE HYEMONDANS
Yves BOITEUX L ISLE SUR LE DOUBS
Claude BOURIOT L ISLE SUR LE DOUBS
Michel LAURENT L'ISLE SUR LE DOUBS
Martine LOHSE L'ISLE SUR LE DOUBS
Rémy NAPPEY L'ISLE SUR LE DOUBS
Stéphanie PACCHIOLI L'ISLE SUR LE DOUBS
Joelle PAHIN L'ISLE SUR LE DOUBS
Marie-Sophie POFILET L'ISLE SUR LE DOUBS
Alain ROTH L'ISLE SUR LE DOUBS
Pierre SCHIFFMANN L'ISLE SUR LE DOUBS
Laurent TOURTIER L'ISLE SUR LE DOUBS
Francis USARBARRENA L'ISLE SUR LE DOUBS
Albert FELEZ LANTHENANS
Yves BOILLOT L'HOPITAL-SAINT-LIEFFROY
Olivier PERRIGUEY MANCENANS
Adeline GILLOT MARVELISE
Chantal VURPILLOT MEDIERE
Joseph CUENOT MESANDANS
Emmanuel SPADETTO MONDON
Pierre FILET MONTAGNEY-SERVIGNEY
Xavier PERRIN MONTUSSAINT
Annie GROSJEAN NANS
Noël CHAVEY ONANS
Jean-Marie BARBIER PAYS DE CLERVAL
Georges GARNIER PAYS DE CLERVAL
Marianne GIRARDOT PAYS DE CLERVAL
Jean-Claude VERMOT PAYS DE CLERVAL
Gilles LAMBERT PAYS DE CLERVAL
Marie-Pierre VERNAY POMPIERRE-SUR-DOUBS
Pierre PEGEOT PRETIERE (LA)
Jean-Pierre VAILLET PUESSANS
Karine SIMON LOUGRES
Jérôme GUILLOZ ROCHE-LES-CLERVAL
Michel FRITSCH ROGNON
Sylvain DUBOIS ROMAIN
Dominique BELFORT ROUGEMONT
Claude COURGEY ROUGEMONT
Catherine MILLET ROUGEMONT
Thierry SALVI ROUGEMONT
Christian DROUVOT SAINT-GEORGES-ARMONT
Nathalie PARENT SOURANS
François CIRESA SOYE
Gilles SAULNIER TALLANS
Pascale PREDINE TOURNANS
Jacky BOUVARD TROUVANS
Emmanuelle BIANCHI-LAVILLE UZELLE
Michel GONIN VIETHOREY