• Dernière réunion du Conseil Communautaire

    Le Conseil Communautaire de la CC2VV s’est réuni le jeudi 7 décembre 2017 dernier à Rougemont. Beaucoup de sujets étaient à l’ordre du jour de cette séance, tous furent validés par le Conseil Communautaire :

    • Transfert de la compétence Eau et Assainissement – Présentation du Chargé de Mission et validation des marchés d’accompagnement technique et juridique ;
    • Réorganisation du services Secrétariat-comptabilité des communes ;
    • Ressources humaines (Règlement intérieur de la CC2VV, Dispositif Compte Epargne Temps, Avancement de grade des agents) ;
    • Evaluation des Charges Transférées ;
    • Schéma de Cohérence Territoriale : répartition des volumes de production de logements et de consommations foncières pour la construction ;
    • Passage de l’Office de Tourisme de la CC2VV en régie simple ;
    • Etude de faisabilité de chaufferie bois avec réseau de chaleur au gymnase de Pays de Clerval ;
    • Définition des modalités patrimoniales et financières du transfert de la ZA d’Arcey.

    Le compte-rendu complet de cette séance sera bientôt disponible au téléchargement.

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